-Compre rendu Conseil du 17/02/21

-Compte rendu Conseil du 20/01/21

- Compte rendu Conseil du 16 /12/20

 - MERCREDI 25 Novembre 2020

L’an deux mil vingt, le vingt-six novembre

à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de MonsieurGérard PIOCH,maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15

Date de la convocation du Conseil Municipal le 20 novembre 2020

PRÉSENTS :MM.PIOCH Gérard, FARAIL Dominique, BARBASTE PAUL-Hugues, BAUTISTA Olivier, BOLANO Francis, CASAL Laetitia, CHAMPION Roger, DOUTRE Jacques, FAVRIE Alain, HERNANDEZ Delphine, PACKHAM Ann, , PEYRAC Laurent, Patrick WOJNAROWSKI

Absents excusés:PEROCHEAU Sabrina et ALVAREZ Jennifer

Procurations:

Secrétaire :CHAMPION Roger

 

 

Objet: Arrêté de police et urbanisme CCRLCM:

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’une loi prévoit de céder à la CCRLCM les pouvoirs de police du maire. Le conseil municipal refuse à l’unanimité.

 

Objet: Régie logements communaux et dématérialisation des paiements cantine et garderie:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la perceptrice de Lézignan a jugé illégale la délibération nommant Me MARTINEZ régisseur de recette des loyers et a suspendu les paiements au profit de Maitre BAYLE dans le sens où un huissier ne peut pas percevoir des fonds publics. Par conséquent, et ce depuis le début du mois de Novembre, les paiements doivent se faire à la perception de Lézignan et les titres de recettes seront faits par la Mairie. La gestion des logements sera donnée à maitre Martinez.

La perceptrice a aussi fait part à monsieur le Maire qu’elle va mettre en place assez rapidement un paiement dématérialisé des factures de cantine et de garderie. Les paiements pourront s’effectuer en ligne, ce qui facilitera la gestion des régies.

 

Objet: Véolia:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu un devis de la part de Véolia concernant la mise aux normes du réservoir du château d’eau. En effet, il convient de sécuriser au maximum cet endroit afin d’éviter des problèmes de potabilité de l’eau en cas d’intrusion. Le devis pour cette prestation s’élève à 4575.60 €, le conseil municipal accepte.

 

Objet: Chemin du moulin et trottoirs:

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal que la commission travaux a reçu monsieur CONSTANS de l’ATD 11 pour faire le point sur la traversée du village et les trottoirs.

Des panneaux de cédez le passage seront mis en place sur les rues principales. Certains trottoirs dans le village sont dangereux et abimés et occupés et création de places de parking il convient d’étudier les travaux à y faire.

Un administré, Monsieur GUILHEM, demande à ce que le chemin rue des Moulins soit refait et élargi aux normes avec minimum 3 mètres de largeur pour pouvoir y passer et accéder à son habitation. Ce chemin est communal. Il convient de voir la règlementation et faire faire des devis pour effectuer ces travaux. Il convient aussi d’entamer une concertation avec les riverains et demander une étude à un géomètre.

 

Objet: Création parking:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des places de parking sont en train d’être réalisées sur l’Avenue Henri Martin, le long du cimetière. D’autres propositions de lieux sont faites comme sur le terrain de la fondation Bernard Embry mais cela dépend du conseil d’administration de la fondation.

 

Objet: Abris bus:

Monsieur le maire, devant le nombre important d’enfants prenant le bus le matin, propose au conseil municipal de s’entretenir avec Monsieur DIDIER qui vit face à la mairie, afin de voir si il ne voudrait pas nous céder un bout de terrain pour pouvoir y faire un abuis bus. Le conseil municipal accepte et autorise monsieur le Maire à en parler à Monsieur DIDIER.

 

Objet: Photocopieurs:

Des entreprises ont démarché la mairie concernant les photocopieurs. Certains peuvent faire réaliser à la commune de sérieuses économies. Rendez vous est pris avec une de ces sociétés au mois de Janvier 2021 avec un gain possible de presque 8000 euros sur la fin du contrat soit 3 ans restant. Le conseil municipal accepte.

 

Objet: Concours illuminations de Noêl:

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de lire un règlement, qui est basé sur celui de la commune de Fabrezan (mise au courant) afin de mettre en place sur la commune un concours d’illuminations de noel. Le conseil municipal accepte et monsieur le Maire demande aux conseillers de réfléchir aux récompenses qui peuvent être faites.

 

Objet: Lits de camps:

Le conseil municipal est informé qu’il serait bien que la commune aie, en cas de crise, quelques lits de camps. Le conseil accepte et décide l’achat de 5 lits.

 

Objet: Nappe de la salle officielle du Conseil Municipal:

La nappe de la salle du conseil municipal est ancienne et assez terne. Monsieur le Maire propose de la remplacer. Le prix s’élève à 708 € HT. Le conseil municipal accepte.

 

Objet: Tractopelle:

Monsieur le Maire informe leconseil qu’on lui a proposé un tractopelle d’occasion à 35000 €. Ce tractopelle est de la marque CATERPILLAR. Monsieur BAUTISTA fait part des échos qu’il a eu concernant cette marque. Il propose de se renseigner.

 

Objet: Problème des chats errants ou en divagation et stérilisation:

Vu le nombre de chats errants et divagants sur la commune, une étude est faite sur la commune avec une association pour une stérilisation de ces derniers et voir la convention que nous avons avec la SPA pour résoudre ces problèmes.

 

 

 

 

LE CONSEIL MUNICIPAL LE MAIRE

- MERCREDI 16 Décembre 2020

L’an deux mil vingt, le seize décembreàdix-huit heures quinze minutes, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de MonsieurGérard PIOCH,maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15

Date de la convocation du Conseil Municipal le 11 décembre 2020

PRÉSENTS :MM.PIOCH Gérard, FARAIL Dominique, BARBASTE PAUL-Hugues, BAUTISTA Olivier, BOLANO Francis, CASAL Laetitia, CHAMPION Roger, DOUTRE Jacques, FAVRIE Alain, HERNANDEZ Delphine, PACKHAM Ann, , PEYRAC Laurent, Patrick WOJNAROWSKI et ALVAREZ Jennifer

Absents excusés:PEROCHEAU Sabrina

Procurations:

Secrétaire :CHAMPION Roger

Objet: Caméras:

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de l’avancée du dossier des caméras. Un devis aété demandé à la société SIGMA pour implanter 4 caméras supplémentaires: 1 au jardin public, 1 devant la mairie et le café, 1 devant les écoles et le foyer et la dernière rue du Romarin. Le devis s’élève à 19621€. Le conseil décide d’attendre le début d’année prochaine pour valider ou pas ce devis en fonction des autres dépenses qui vont se présenter.

Objet: Suez:

Monsieur le maire soumet au conseil municipal le devis de Suez pour les travaux au réservoir d’eau potable: renouvellement de la télésurveillance, mise en place d’un système anti intrusion et le remplacement du compteur de distribution avec capteur d’impulsion. Ce devis s’élève à 4251.41€TTC. Le devis est moins cher que celui de Véolia. Le conseil municipal accepte.

Objet: Guirlandes:

la commission: Alain FAVRIE, Ann PACKAM Jennifer ALVAREZ et Dominique FARAIL se sont proposés.

Objet: Tractopelle:

Monsieur le Maire présente un devis de l’entreprise MGM Giraudet matériel pour un tractopelle. Le devis s’élève à36000€TTC soit 30000€HT. Il est à noter que nous récupèrerons 15.4 % de TVA .

Objet: Remise des colis:

 

Monsieur le Maire informe que les colis seront distribuées le 23/12 et le 24/12à 9h.