Délibérations Mercredi 12 Avril

12/04/2017

Mercredi 12 Avril 2017

L’an deux mil dix-sept le douze avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MAZET René, Maire de la commune

 

                                                               Nombre de conseillers en exercice : 15

                                                               Date de la convocation du Conseil Municipal le 31 mars 2017

PRESENTS : MM. MAZET René, FARAIL Dominique, DEVILLE Didier, BAUTISTA Olivier, BOLANO Francis, RAYNAUD Jean et WOJNAROWSKI Patrick, BELLES Chantal, LIGNERES Geneviève, DOUTRE Jacques et PEYRAC Laurent.

Absents : VAN DEN BROEK Maud, Florence CLAMART

Absents excusés: MORETTOT Isabelle, CHASTANG Franck

                                                               Secrétaire : Laurent PEYRAC

 

Objet : Compte administratif et compte de gestion M14 2016 :

Le compte administratif est présenté par Monsieur Dominique FARAIL. Monsieur MAZET étant sorti de la pièce. Le compte présente un excédent de fonctionnement de 63777.36  euros sur 2016. Compte tenu du report antérieur, il faudra reporter sur le budget 2017 la somme de 153972.49 euros en fonctionnement. L’investissement quant à lui, présente un excédent sur l’exercice de 94550.99 euros. Il faudra inscrire la somme de 190889.06 euros en excédent d’investissement. Le conseil municipal accepte le compte administratif M14 2016 ainsi que le compte de gestion présenté par le receveur municipal.

Objet : Compte administratif et compte de gestion M49 2016 :

Le compte administratif est présenté par Monsieur Dominique FARAIL. Monsieur MAZET étant sorti de la pièce. Le compte présente un excédent de fonctionnement de 37467.55 euros sur 2016. Compte tenu du report antérieur, il faudra reporter sur le budget 2017 la somme de 139852.81  euros en fonctionnement. L’investissement quant à lui, présente un déficit sur l’exercice de 2695.75 euros. Compte tenu de l’excédent antérieur reporté, il faudra inscrire la somme de 1464.63 euros en excédent d’investissement.

Le conseil municipal accepte le compte administratif M49 2016 ainsi que le compte de gestion présenté par le receveur municipal

OBJET  - Vote du budget M 14 2017 :

Le Conseil Municipal approuve le budget principal présenté par Monsieur le Maire. Le budget s’équilibre à  770604.49 euros en fonctionnement et à 227499.65 euros en investissement. Il est à noter que le budget a été élaboré sans augmentation des impôts.

 

Objet : Budget M49 2017 :

Le Conseil Municipal approuve le budget eau et assainissement présenté par Monsieur le Maire. Le budget a été monté de façon à pouvoir permettre la réalisation des travaux de rénovation des réseaux AEP 2ème tranche pour laquelle une subvention a été accordée. Il s’équilibre à 250252.81 euros en fonctionnement et à 220463.13 euros en investissement.

A noter que le Conseil Municipal a décidé d’élaborer le budget de l’eau sans augmentation de tarif.

OBJET - Mutation Xavier SALERI :

Xavier SALERI a été muté et son départ est prévu pour le 31 mai. Mr le Maire propose d’ouvrir un poste, Jean RAYNAUD est contre, le reste du conseil municipal accepte le recrutement d’un troisième agent.

            OBJET : Embauche remplaçant :

Monsieur le Maire expose au conseil qu’il convient d’embaucher un employé aux services techniques pendant l’absence de Xavier RAYNAUD. La demande sera faite au centre de gestion pour un agent mis à disposition et sera prolongée petit à petit jusqu’à son retour.

Le remplacement devra avoir lieu au plus vite en raison du lourd travail.

Objet : ONF :

L’ONF propose une ouverture de layons avec peinture de liserés et placards pour 5170 euros. Or, il faudrait le refuser et se faire faire un devis pour d’autres travaux non imposés notamment à la Bade qu’il va falloir faire assez vite. Ce sont des travaux de débroussaillement. Le conseil municipal accepte l’idée et refuse le devis à l’unanimité.

Objet : Machine à désherber thermique :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite au passage au 0 phyto, il serait souhaitable d’acheter une machine à désherber thermique afin de faciliter le travail des services techniques et remettre au propre le village. Des devis ont été demandés à ARTERRIS qui a présenté deux possibilités. 1 chariot tracté pour 286.80 euros TTC avec 6 heures d’autonomie ou 1 chariot porté pour 781.60 euros TTC avec 2 heures d’autonomie. Le conseil municipal accepte d’acheter une machine thermique tractée pour faire un essai sur le moins cher et autorise Monsieur le Maire a passer commande.

Olivier BAUTISTA et Laurent PEYRAC sont contre, Jean RAYNAUD s’abstient.

Si jamais cela fonctionne correctement le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à en commander un second.

Objet : Questions diverses :

Olivier BAUTISTA lance le sujet des cages qui ont été enlevées et trouve cela anormal que les enfants n’‘ont rien à faire. Il a fallu acheter un nouveau grillage. Les jeunes sont sans activité à cause de vandales. Que peut on y faire ?

Le problème est que ces jeunes sont mineurs et font ces choses sciemment.

On pourrait les poser sur le terrain mais le ballon partirait chez les gens.

Monsieur le Maire promet que les cages seront remises.

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Maire: René MAZET

Secrétaire: Jérôme FERRAS


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