Délibérations du 28 Juin 2017

16/06/2017

Mercredi 28 juin 2017
L’an deux mil dix-sept le vingt-huit juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MAZET René, Maire.
    Nombre de conseillers en exercice : 15
    Date de la convocation du Conseil Municipal le 20 juin 2017
PRESENTS : DEVILLE Didier, FARAIL Dominique, BAUTISTA Olivier, BOLANO Francis, et WOJNAROWSKI Patrick, DOUTRE Jacques
Absents : VAN DEN BROEK Maud, CHASTANG Franck,  Geneviève LIGNERES, Isabelle MORETTOT et RAYNAUD Jean

Absents excusés ayant donné procuration  
Laurent PEYRAC ayant donné procuration à DEVILLE Didier
Chantal BELLES ayant donné procuration à BOLANO Francis
Florence CLAMART a donné procuration à Olivier BAUTISTA
    Secrétaire : BOLANO Francis

OBJET  - Subvention artistes en campagne :
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que l’association Artistes en campagne a sollicité la commune pour une subvention exceptionnelle de 120 euros pour les manifestations 2017. Le conseil municipal accepte et demande à monsieur le Maire de dégager les crédits nécessaires.

OBJET  - Aire de lavage
Suite au dépôt de la demande de subvention relative à l’aire de lavage, l’agence de l’eau a émis un document sur lequel des pièces et des justificatifs supplémentaires ont été demandés. Après en avoir discuté avec Monsieur COURTY de Compteur SYS il apparait que le nouveau devis estimatif est de 312416.02 € TTC au lieu de 271408.49 € TTC initialement prévu. Sachant que la subvention si elle est accordée est de 80%.
Le conseil municipal accepte le nouveau devis et autorise Monsieur le Maire à prendre une délibération avec cette nouvelle somme.

OBJET  - Rythmes scolaires :  
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le nouveau gouvernement laisse le choix aux communes de revenir à la semaine des 4 jours selon le Journal officiel du jour. Pour les communes qui restent à 4.5 jours les aides resteraient inchangées. La plupart des communes aux alentours restent sur le système actuel. Seules les communes faisant appel à des associations reviennent aux 4 jours. Que ferons nous des employés ? Les instituteurs souhaiteraient le retour aux 4 jours. Le maitre lui veut un système hybride sur 4 jours mais en finissant aux horaires actuels et récupérer sur les vacances. Monsieur le Maire souhaite rester sur le mode actuel puisque nous toucherons toujours les aides. L’information au niveau des parents n’a pas été peut-être suffisamment faite.
Le système des TAPS leur permet d’avoir un programme sur les TAPS. Le passage aux 4 jours supprimera les TAPS. Problème des gens qui n’auront pas les moyens.
Le conseil municipal décide de se laisser une année de plus afin de voir l’évolution de la règlementation.
Autre problème, les parents d’élèves souhaitent la climatisation dans les locaux scolaires. Monsieur le maire souhaite attendre l’année prochaine pour en reparler. La chaudière a couté de l’argent et Monsieur BOLANO trouve dommage de prendre une clim réversible.

OBJET  - PCS :  
Monsieur Didier DEVILLE prend la parole et expose au conseil municipal qu’il convient de remettre à jour le Plan communal de sauvegarde. Une entreprise mandatée par le SMMAR assurera la mise à jour du PCS (catastrophes et mise en place de solutions à prendre dans les cas d’urgence). Nous avons jusqu’à la fin de l’année. Le prix est 1200 euros environ et financé en partie par l’Europe. C’est une obligation de le remettre à jour, le conseil municipal accepte le principe et autorise monsieur le maire à signer tous les documents nécessaires.
OBJET  - Point sur les éoliennes :  
Le dossier avance petit à petit, il convient de prévoir une réserve de terrains pour les animaux déplacés. Messieurs BOLANO et DEVILLE se sont rendus sur le terrain afin de voir si le lieu convient.
OBJET  - Personnel communal :
Monsieur le maire fait le point sur les employés communaux suite aux arrêts maladie. Le contrat des jeunes contractuels s’arrête le 30 juin. Et celui du remplaçant venant du CDG s’arrête le 17 juillet. Après en avoir discuté, le conseil municipal décide d’arrêter le contrat de deux des contractuels et de prolonger Cyril ORMIERES jusqu’au 31 juillet et le remplaçant du CDG jusqu’au 17 août 2017.
OBJET  - Site internet de la Commune :
Monsieur DEVILLE prend la parole et indique au conseil municipal que la société WAZABEE a fait une nouvelle proposition fin avril à la commune pour la maintenance du site internet qui apparait à présent obsolète en raison des évolutions techniques. Trouvant cela cher, Messieurs DEVILLE et PEYRAC se sont renseignés ailleurs. La nouvelle société NETINUP basée à Carcassonne propose un prix de 2732 euros contre 5472 euros pour WAZABEE. Les chiffres se basent sur un amortissement de 3 ans. Le conseil municipal autorise Monsieur DEVILLE à continuer les démarches avec cette nouvelle société afin d’assurer l’avenir assez vite. Cette société a monté le site de BARBAIRA. Cette modification prendra environ deux mois. Ce choix, imposé par la technologie de WAZABEE ne pourra perdurer dans l’état. Mr WOJNAROWSKI s’abstient.
OBJET  - Repas 8 Juillet et 13 Juillet :  
Monsieur le Maire informe le conseil que Mr QUATREBOEUF est passé en mairie et propose le repas pour le 8 juillet au puit des romains. Le menu sera déterminé mardi prochain.
Concernant le 13 juillet, le repas a été arrêté et le prix du repas sera de 35 euros pour les extérieurs et 15 euros pour les mouxois.
Concernant le 13 juillet, Mme NEGRE est passée en mairie et le repas du 13 juillet a été arrêté. Le conseil municipal approuve le menu.
OBJET : DM :
Il convient de prendre une DM pour compenser les dépenses des véhicules qui ont été importantes. Monsieur le Maire propose 5000 euros à rajouter au 61551 et à enlever au 7488.

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